Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH VELVET
TALC DE LUZENAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99822175
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque FRENCH VELVET

Déposée le 8 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TALC DE LUZENAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TALC DE LUZENAC domicilié(e) 09250 LUZENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 580 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & Associés - France.

La marque FRENCH VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH VELVET est expirée depuis le 8 novembre 2009.

TALC DE LUZENAC a également déposé les autres marques suivantes : STEOPAC , LITHOCOAT , AQUATAL , MISTROPACK , STEASILK , STEABRIGHT , HELICOAT


TALC DE LUZENAC (Société Anonyme) - 09250 LUZENAC - France - SIREN 935580191


CABINET BARRE LAFORGUE & Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

. talcs (silicate de magnésium hydraté) ; talcs destinés à l'industrie, en particulier à l'industrie cosmétique ; talcs destinés à être incorporés dans des solutions, préparations et formules de produits cosmétiques ou de produits hygiéniques ; talcs destinés à être incorporés dans des solutions, préparations et formules de produits cosmétiques ou de produits hygiéniques en tant qu'agent modifiant leurs propriétés optiques, agent absorbant l'eau et/ou les corps gras ou agent de texture ; poudres minérales ou organiques destinées à être incorporées dans des solutions, préparations et formules de produits cosmétiques ou de produits hygiéniques en tant qu'agent modifiant leurs propriétés optiques, agent absorbant l'eau et/ou les corps gras ou agent de texture.