FRENCH VELVET
Présentation de la marque FRENCH VELVET
Déposée le 8 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TALC DE LUZENAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRENCH VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH VELVET est expirée depuis le 8 novembre 2009.
TALC DE LUZENAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27